Le plan en masse : qu’est ce que c’est ?

Le plan de masse n’est autre que le plan arien de votre terrain. Il va illustrer les dimensions de votre propriété, avec les constructions à effectuer, l’agrandissement ou encore l’aménagement. Ce document est nécessaire pour la demande d’un permis de construire d’une maison. Le plan de masse est un élément essentiel dans le dossier de permis de construire. Il servira de vérification pour la mairie. En effet, l’administration va identifier si la construction, l’aménagement ou encore l’agrandissement sont en règle vis-à-vis des règles d’urbanisme qui régissent votre commune. Le document est obligatoire dans l’obtention du permis de construire, mais aussi pour la déclaration de travaux. Découvrez sans plus tarder les caractéristiques d’un plan de masse.

Les caractéristiques d’un plan de masse

Pour obtenir un permis de construire ou une déclaration de travaux, vous devez fournir dans le dossier un plan de masse. Ce document existe en deux types : le plan de masse qui décrit le projet de construction et le plan de masse qui décrit l’état actuel de votre propriété. Faites bien attention, le plan de masse diffère du plan cadastral. Le plan de masse est plus axé sur le terrain. Il doit être bien précis. Le plan cadastral de son côté, reprend les limites du terrain. Il fera apparaitre les « infrastructures routières limitrophes » et les constructions environnantes. Pour prendre les mesures exactes du terrain, vous pouvez mesurer par vous-même. Le risque ici, c’est que vous vous exposez à une erreur qui pourra nuire à l’obtention du permis de construire. Vous pouvez alors contacter un géomètre expert. Celui-ci ne va pas effectuer d’erreur. Vous devez alors compter un coût entre 600 et 2 000 euros. Vous pouvez également vous rendre sur le site cadastre.gouv.fr. Pour d’accéder au plan cadastral de votre propriété, il vous suffit d’indiquer votre adresse exacte.

Quels sont les éléments qui figurent dans le plan de masse ?

Le plan de masse n’est autre que le plan arien de votre propriété. Vous devez établir le document en deux exemplaires : le 1er plan de masse décrira l’état actuel du terrain. Le deuxième plan de masse va reprendre toutes les informations du 1er plan, mais vous y ajouterez les constructions et l’agrandissement qui vont être apportés. Le plan de masse doit alors faire apparaitre plusieurs éléments comme :

– L’endroit d’où ont été faites les photos du terrain ;

– L’emplacement et la taille des constructions en projet ;

– L’échelle de réalisation du plan et l’orientation, en indiquant le nord. L’échelle doit être comprise entre 1/50 et 1/500 ;

– Les parties du terrain qui vont être creusées pour réaliser les constructions en projet ;

– L’emplacement et la taille des constructions existantes sur le terrain ;

– L’emplacement du raccordement au réseau d’assainissement s’il y a lieu ;

– Les arbres actuellement sur le terrain, en précisant ceux qui vont être supprimés ou ceux qui vont être plantés ;

– Le plan cadastral.